La méthode
MAETIC, utilisée dans ce module, est dédiée à l'apprentissage de
savoir-faire dans le cadre d'une pédagogie active de groupe par projets. © Dominique Groux-Leclet.
Cette œuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit
d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est
strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu,
totalement ou partiellement, sans un accord écrit de l'auteur du blog,
Dominique Leclet-Groux.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur.
Université de Picardie Jules Verne (Laboratoire MIS)
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur.
Université de Picardie Jules Verne (Laboratoire MIS)
